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Administration de l'Enregistrement et des Domaines modifier modifier le code L'administration Luxembourgeoise de l'Enregistrement et des Domaines permet également de certifier des documents papiers, moyennant le payement par timbres fiscaux.
Champfleury, Les Souffrances du professeur Delteil, 1855,.Descriptions ou reproductions en deux dimensions d'œuvres susceptibles d'enregistrement sous forme de droits de propriété industrielle : dessins techniques, schémas, etc.Correspondance ou somme d'argent remise dans une enveloppe au destinataire.Les oursins qui semblent des châtaignes entourées de leur enveloppe piquante (Dumas père, Monte-Cristo,.Au bout de cette échéance, la version stockée par l' obpi est détruite, mais la certification reste valide, sur la copie que l'auteur aura conservée sur une durée illimitée.J'ai vu l' enveloppe dans la poche de sa veste.B) Dans le domaine des.
Enveloppe commerciale, bulle, jaune, opaque, cachetée, scellée, ouverte, bordée de noir, à fenêtre, de carte de visite, de faire-part; paquet d'enveloppes; prendre, coller, défaire, déchirer, ouvrir, tendre, jeter une enveloppe; envoyer, expédier (qqc.) sous enveloppe, glisser une lettre dans une enveloppe, coller un timbre, écrire.Il est conseillé de déposer les documents dont on souhaite posséder une preuve d'antériorité le plus rapidement possible après la création.Maître Gazan glissa son canif sous l'enveloppe, en tira une grande feuille, la déploya soigneusement (Bosco, Mas Théot., 1945,.Le dépôt et le renouvellement coûtent chacun 15 euros.Chr., Adolesc., 1905,.Du silence, 1935-36,.Concernant cette dernière hypothèse de dépôt, lenveloppe numérique est rendue possible par une procédure simpliste : Sélections du fichier numérique Empreinte numérique dudit fichier (rendant confidentiel le document) Signature électronique et horodatage de l'empreinte Octroi dun certificat de preuve En droit français, depuis la transposition.Le tout est renfermé dans une enveloppe florale demi-sphérique (Kapeler, Caventou, Manuel pharm.4 jorf 19 décembre 1996 étendue des connaissances à une date donnée, par exemple connaissances techniques utilisables dans le domaine de l'utilisateur, mais aussi liste de prospects commerciaux, idées de formes de produit, de slogan publicitaire, dun programme polo de concours harcour informatique (imprimé sur papier dorganisation dentreprise etc.


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